Les présentes conditions générales de vente sont établies entre Sarah Royal, représentante de l’entreprise Royal’S Art et le client.
Royal’S Art se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.
Le règlement des commandes se fait en euro et soit par chèque à l’ordre de Royal’S Art / Sarah Royal,
soit par virement bancaire sur le compte bancaire de Royal’S Art, soit grâce au système sécurisé PayPal cryptant vos données (il n’est pas nécessaire d’avoir un compte PayPal pour procéder au paiement).
Les paiements ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par Royal’S Art des sommes dues.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
La signature du devis et des CGV vaut comme confirmation de la commande et contrat.
Le paiement d’un acompte s’effectue une fois la commande validée, avant que le travail de personnalisation commence. Un visuel vous sera présenté avant de passer à la personnalisation sur le support. La totalité du paiement sera effectuée avant l’envoi de la commande.
Compte tenu de la nature des produits et services vendus, à savoir la création de modèles uniques et sur-mesure, les commandes passées par le client ne bénéficient pas du droit de rétractation selon l’article L221-28 du code de la consommation : "Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés".
Le contrat est donc établi de façon définitive.
La personnalisation s’effectue sur un support que le client a choisi au préalable, Royal’S Art peut conseiller les clients dans les choix des supports afin que l’oeuvre apposée dessus résiste au mieux à l’usage et au temps, et décline toute responsabilité si le client choisit un support non recommandé par Royal’S Art. Royal’S Art se réserve également le droit de refuser certains supports.
Les supports peuvent être de différents types :
- En cuir ou textile : chaussures, sneakers, sac, vestes, autres vêtements
- Toiles, canevas
- Autres objets de décoration ou de mode
Le client fournit le support qu’il souhaite faire personnaliser. Le support doit être propre, neuf (exempt de rayures, pliures notamment pour les chaussures) et les frais d’envoi sont à la charge du client.
Les oeuvres sont réalisées à la main, avec des peintures spécifiques, résistantes à l’eau et aux UV et bénéficient d’au moins 3 couches de vernis protecteur.
Royal’S Art décline toute responsabilité en cas de mauvais usage ou mauvais entretien du produit personnalisé (tel qu’un nettoyage inadapté, rayures ou éraflures et autres dégradations ne dépendant pas de la personnalisation). Une fiche listant les conseils d’entretien est livrée avec les chaussures.
Variables entre 4 à 12 semaines. Le délai de livraison des chaussures est indiqué sur le devis.
La commande est envoyée une fois la facture réglée, comprenant les frais d’envoi.
Royal’S Art envoie ses articles principalement en France métropolitaine. L’envoi en Europe ou d’autres pays est possible, veuillez prendre contact avec Royal’S Art pour plus d’informations.
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